Mentions Légales

RESPONSABLE DE LA PUBLICATION

MODERNA SOLUTIONS MOBILIER
Rue Paul Cretegny, ZI de Chasnais, 85407 LUÇON Cedex
Tél : 02 51 28 51 28 / Fax : 02 51 28 51 30

CONCEPTION & DÉVELOPPEMENT

studio ACETONE
35 rue des Olivettes, NANTES (44000)
Site : www.acetone-graphik.com
Contact : hello@acetone-graphik.com

HÉBERGEMENT

OVH SAS.
2 rue Kellermann, 59100 ROUBAIX

INFORMATIQUE ET LIBERTÉS

Conformément à la loi informatique et liberté du 06/01/78 (art. 27), vous disposez d'un droit d'accès et de rectification des données vous concernant. Vous pouvez les mettre à jour en utilisant notre formulaire de contact (mettre un lien vers le formulaire).

COPYRIGHT

L'ensemble des contenus du site MODERNA SOLUTIONS MOBILIER, de quelque nature qu'ils soient, sont la propriété exclusive des auteurs. Toute reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, faite sans le consentement de l'auteur, serait illicite et constituerait une contrefaçon.

La loi n'autorise, que les copies ou reproductions réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à l'utilisation collective, d'une part, et, d'autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d'exemple et d'illustration.

Nous bénéficions en France, de la loi sur la propriété intellectuelle, et, hors de France, de la protection du droit d'auteur dans tous les états signataires de la convention de Berne.

L'ensemble des éléments figurant sur notre site MODERNA SOLUTIONS MOBILIER sont protégés par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle. En conséquence, toute reproduction de ceux-ci, totale ou partielle, ou imitation, sans un accord exprès, préalable et écrit de notre part ou du propriétaire des dits éléments est interdite, sauf pour les photographies et éléments faisant l'objet d'une réglementation différente. 

Par ailleurs, l'utilisation des informations contenues sur le présent site relève de la seule responsabilité de l'utilisateur. Nous ne pourrions en aucun cas, et pour quelque cause que ce soit, en être tenus pour responsables, et ce, quelles qu'en soit les conséquences. 
Nous ne sommes responsables d'aucune erreur ou omission sur le présent site.

 

Logements

Actualités